Mentions Légales
1. Éditeur du site
Nom du site : France Gall Collection
Responsable de la publication : Stéphane Lumbroso
Statut : Particulier
Adresse : 56 rue Victor Hugo, 92400 Courbevoie, France
Email : contact@francegallcollection.fr
2. Hébergement
Hébergeur : o2switch
Société : o2switch, SAS au capital de 100 000 euros
Adresse : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France
Email : support@o2switch.fr
Site : www.o2switch.fr
3. Propriété intellectuelle et conditions d’utilisation
L’ensemble des contenus présents sur le site francegallcollection.fr (textes, visuels, mises en page, documents, etc.) est diffusé à titre strictement informatif, documentaire et non commercial.
Toute reproduction, intégrale ou partielle, du contenu du site sans autorisation préalable est strictement interdite.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, et peut engager la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la violation.
4. Textes et contenus rédactionnels
Les textes de présentation, descriptions de disques, notices éditoriales, résumés ou introductions présents sur le site (hors retranscriptions d’articles de presse) sont des contenus originaux protégés par le droit d’auteur (articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Toute utilisation sans autorisation préalable est interdite. Toute reproduction ou adaptation non autorisée peut entraîner des poursuites civiles et/ou pénales.
Les articles de presse présentés sur ce site sont issus de publications imprimées originales, scannées en haute définition dans un objectif strictement documentaire, culturel et non commercial.
Chaque article est retranscrit manuellement par le responsable de publication du site afin d’en garantir la lisibilité et l’accessibilité. Certaines publications peuvent également faire l’objet de traductions, réalisées de manière fidèle et sans altération du sens.
Conformément à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ces contenus sont publiés dans le respect du droit de citation et du droit à l’information, dans un cadre non lucratif.
Les droits afférents aux textes, images et mises en page des articles originaux restent la propriété exclusive de leurs auteurs ou éditeurs. Toute réutilisation, reproduction, diffusion ou adaptation de ces contenus, en tout ou partie, sans autorisation préalable des ayants droit, est interdite et peut engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur.
Toute personne ou entité estimant qu’un contenu porte atteinte à ses droits peut adresser une demande de retrait motivée à l’adresse suivante : contact@francegallcollection.fr.
L’équipe s’engage à traiter toute demande fondée dans les meilleurs délais.
5. Droits d’utilisation des photographies
Les photographies sont diffusées à des fins informatives et culturelles, sans but commercial. France Gall Collection ne détient aucun droit de propriété sur ces visuels.
Tous les droits (droits d’auteur, droits à l’image, etc.) appartiennent à leurs ayants droit. Elles sont publiées dans le cadre du droit de citation et de l’information.
Il est interdit de reproduire ou diffuser ces images sans mention, lien ou auteur. Toute réutilisation sans autorisation peut engager la responsabilité de l’utilisateur.
Pour toute demande de retrait motivée : contact@francegallcollection.fr
6. Droits d’utilisation des contenus audiovisuels
Les vidéos (extraits de concerts, clips, émissions…) sont diffusées à titre informatif, sans but commercial.
Tous les droits afférents appartiennent aux ayants droit. Leur diffusion est encadrée par l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
Pour signaler un contenu litigieux : contact@francegallcollection.fr
7. Extraits audio
Les extraits sonores (≤ 30 secondes) sont diffusés à des fins culturelles et non commerciales, pour faciliter l’identification des titres.
Aucun fichier n’est téléchargeable. L’usage est conforme au droit de citation.
Pour toute demande de retrait : contact@francegallcollection.fr
8. Données personnelles et politique de confidentialité
Les données collectées (nom, prénom, email) via la newsletter sont utilisées exclusivement pour l’envoi d’informations liées au site.
Aucune donnée n’est transmise à des tiers.
Conformément au RGPD, vous pouvez exercer vos droits en écrivant à : contact@francegallcollection.fr
9. Cookies
Le site utilise des cookies à des fins de mesure d’audience (Google Analytics) et de partage social.
En naviguant sur le site, vous acceptez l’usage de ces cookies. Vous pouvez les désactiver à tout moment dans votre navigateur.
10. Loi applicable
Le site et son contenu sont soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
